Compétences

Les compétences du Cabinet d’affaires Duguit & Associés intègrent l’ensemble des problématiques liées à la création, à la croissance, au développement et à la transmission de votre entreprise.

Droit des sociétés

Nous proposons un conseil sur mesure pour l’ensemble des aspects juridiques afférents à la vie de votre entreprise. Le droit des sociétés nous permettra de limiter les risques associés à l’évolution de votre activité et de vous guider dans une gestion optimisée et sécurisée de votre entreprise.

Il s’agit par exemple de vous accompagner dans le maintien d’ une relation efficace avec vos associés et l’ensemble des organes d’administration et de contrôle de votre entreprises ou de vous assister dans la gestion et réalisation des obligations administratives.

Fiscalité

L’environnement fiscal français est très complexe et l’évolution de la conjoncture économique national et international le rend particulièrement mouvant. Dans ce cadre, il est essentiel d’accompagner le dirigeant d’entreprise dans l’optimisation fiscale de son activité. Notre conseil autorise une prise de décision fiscalement pertinente et limite la prise de risque.

Il s’ agit, dans le respect des lois et des intérêts de votre entreprise, de réaliser des missions d’ audit et d’ optimisation de votre situation financière et d’ intervenir pour que vos opérations juridiques se réalisent avec une fiscalité modérée.

Fusion-Acquisition

L’expertise juridique du cabinet est un atout indispensable dans la construction d’une nouvelle architecture pour votre entreprise ou votre groupe. En effet, se restructurer pour une entreprise ou un groupe, nécessite d’appréhender la dimension humaine, financière, juridique et d’image de ces opérations. La prévention des risques, la sécurité juridique et l’équilibre de votre activité sont ainsi au coeur de notre accompagnement.

Il s’agit d’anticiper avec vous les conséquences sociales et humaines de la restructuration de votre entreprise, de veiller au respect des dispositions légales,de construire une restructuration : de votre capital humain dans le respect du droit social et de vos collaborateurs.

En matière sociale, il s’agit plus particulièrement de vous assister dans l’élaboration de la stratégie et du calendrier de mise en œuvre, de proposer des mécanismes adaptés aux situations que vous rencontrez et qui peuvent nécessiter l’harmonisation des statuts collectifs, mais également des transferts de personnels, des licenciement économiques, des plans de départs volontaires, des ruptures conventionnelles collectives, des accords de performance collective etc. L’équipe vous accompagne dans l’élaboration des documents, la mise en œuvre des procédures de consultations et/ou négociations adaptées, la gestion des relations avec les administrations et élus locaux, les contentieux liés.

Hygiène et sécurité au travail

Quel que soit le domaine d’activité, l’hygiène et la sécurité au travail a une place prépondérante dans les organisations que ce soit par la désignation de référents dans certains domaines ou la création de commissions spéciales, légales ou ad-hoc. Le cabinet vous accompagne dans l’identification des risques et dans la mise en place de politiques de prévention des accidents du travail et maladies professionnelles. Cet accompagnement peut également passer par l’émission de réserves et la contestation devant les commissions adéquates ou en justice, de la reconnaissance d’accidents du travail ou de maladies professionnelles.

Relations collectives de travail

La compétence du cabinet en relations collectives de travail vous permet de bénéficier d’un accompagnement quotidien, mais également de mener vos projets dans leur globalité. Qu’il s’agisse de la mise en place de vos instances de représentation du personnel, de la revue de la durée du travail de votre organisation, ou un accompagnement plus quotidien dans la conduite de négociations, de consultations, de transformations, de gestion de conflits collectifs, nous vous accompagnons pour mener vos projets à bien dans les délais fixés.Nous travaillons avec vous à anticiper tout potentiel contentieux, et à envisager les solutions possibles.

Relations individuelles de travail

La compétence du cabinet en relations individuelles de travail vous permet d’aborder sereinement l’intégration de vos collaborateurs par l’élaboration d’un processus collectif et une individualisation sur des positions plus stratégiques. Le cabinet vous propose également un accompagnement tout au long de la vie du contrat et une analyse ciblée des situations en cas de rupture du contrat de travail complexe/litigieuse.

Il s’agit également de vous accompagner dans la gestion de vos problématiques RH quotidiennes, ce qui peut passer par des politiques volontaristes de gestion de l’absentéisme, l’élaboration de politiques de rémunérations fixes ou variables, l’accompagnement dans la sécurisation de vos processus de mises à disposition de personnel, l’analyse de la cohérence de vos délégations de pouvoirs par rapport à votre organisation etc.

Il s’agit surtout d’identifier avec vous les sujets nécessitant d’être sécurisés afin de vous proposer les améliorations nécessaires et la documentation adaptée, dans un calendrier prenant en compte les enjeux et l’environnement dans lequel vous évoluez.

Le cabinet vous accompagne également en cas de contentieux afin de défendre au mieux vos intérêts devant tous les tribunaux (Conseil de prud’hommes, tribunal judiciaire, tribunal administratif, Cour d’appel).

Restructurations

L’expertise juridique du cabinet est un atout indispensable dans la construction d’une nouvelle architecture pour votre entreprise ou votre groupe. En effet, se restructurer pour une entreprise ou un groupe, nécessite d’appréhender la dimension humaine, financière, juridique et d’image de ces opérations. La prévention des risques, la sécurité juridique et l’équilibre de votre activité sont ainsi au coeur de notre accompagnement.

Il s’agit d’anticiper avec vous les conséquences sociales et humaines de la restructuration de votre entreprise, de veiller au respect des dispositions légales de construire une restructuration : de votre capital social dans le respect du droit des associés et actionnaires ; de votre capital humain dans le respect du droit social et de vos collaborateurs.

En matière sociale, il s’agit plus particulièrement de vous assister dans l’élaboration de la stratégie et du calendrier de mise en œuvre, de proposer des mécanismes adaptés aux situations que vous rencontrez et qui peuvent nécessiter l’harmonisation des statuts collectifs, mais également des transferts de personnels, des licenciement économiques, des plans de départs volontaires, des ruptures conventionnelles collectives, des accords de performance collective etc. L’équipe vous accompagne dans l’élaboration des documents, la mise en œuvre des procédures de consultations et/ou négociations adaptées, la gestion des relations avec les administrations et élus locaux, les contentieux liés.

Patrimonial

Toute évolution de l’activité ou de la structuration de votre entreprise impacte directement votre patrimoine professionnel et peut indirectement modifier votre patrimoine personnel. Le cabinet vous accompagne dans la compréhension, la protection et l’optimisation de votre situation patrimoniale.

Il s’ agit de réaliser une analyse patrimoniale, de déterminer avec vous une stratégie permettant performance et sécurité et de choisir les meilleurs solutions d’ investissement et de placement. Il s’ agit aussi d’ encadrer et d’ anticiper le transfert ou la transmission de votre entreprise et du patrimoine qui y est associé.

Droit des sociétés

Fiscalité

Fusion-Acquisition

Hygiène et sécurité au travail

Relations collectives de travail

Relations individuelles de travail

Restructurations

Patrimonial

Expertise

La force de notre expertise réside dans la précision et la qualité de notre conseil, l’élaboration de stratégie cohérente et efficace pour vos projets et la mise en place d’un accompagnement sur-mesure pour vous et votre entreprise.

Conseil

Le cabinet vous accompagne efficacement dans la structuration et la conduite de vos opérations sociales, juridiques et financières. Mais notre vision du conseil se réalise à travers la construction d’une analyse globale de vos projets et structures.

Qu’il s’agisse d’accompagner la création, la croissance, la restructuration ou la transmission de votre entreprise, il est pour nous essentiel de créer les conditions les plus favorables à la réalisation de vos objectifs et d’anticiper les conséquences des opérations réalisées.

Ainsi, la forte expertise du cabinet dans les domaines juridique, fiscal, social et patrimonial est complétée par un écosystème de confiance regroupant des professionnels du financement, de l’assurance, de la propriété intellectuelle, du droit de la famille et des procédures collectives.

Stratégie

Le cabinet travaille avec vous à la définition de vos objectifs. Il s’agit de mobiliser le droit comme un outil, pour construire les solutions les plus adaptées à l’évolution de entreprise.

La priorité est donné à la sécurisation juridique de vos opérations. Nous proposons une analyse pointue du risque que peuvent représenter vos projets et nous élaborons une stratégie sécurisante et efficace en termes de responsabilité et de conformité.

Les solutions juridiques fiscales et patrimoniales déployées sont au service de la structuration de vos projets et de l’optimisation de la gestion de votre entreprise. La valeur de notre conseil s’exprime à travers la mise en oeuvre d’une stratégie efficace et adaptée aux spécificités et contraintes de votre activité.

Accompagnement

Les compétences regroupées au sein du cabinet permettent un accompagnement clé en main.

Nous réalisons un audit préalable de votre situation et de vos objectifs. Nous planifions les opérations et vous offrons ainsi une vision claire des étapes de travail associées à la réalisation de vos projets.

Notre expertise s’exprime dans l’accompagnement à la négociation, à la médiation et à l’obtention de financement ou de tout autre outil qui servira la réussite de vos projets.

Nous rédigeons les actes préparatoires et de tous les supports nécessaires à la tenue des opérations. La gestion des flux, les signatures et les formalités font partie du suivi proposé par le cabinet.

Il s’agit d’être votre partenaire de confiance, présent au quotidien et investi sur le long terme pour la réussite de votre entreprise.

Activité

L’expertise du cabinet s’étend à de nombreux domaines d’activité :
- Industrie
- Service
- Commerce et Négoce
- Distribution

L’équipe a développé une expertise multi-sectorielles et propose des solutions adaptées aux spécificités de votre corps de métiers : transport, logistique, automobile, bâtiment, construction, promotion immobilière, nouvelles technologies, numérique, pharmacie, vin et spiritueux et filières connexes, métallurgie, etc.

Compétences

Droit des sociétés

Fiscalité

Fusion-Acquisition

Hygiène et sécurité au travail

Relations collectives de travail

Relations individuelles de travail

Restructurations

Patrimonial